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Entre ville et montagne : l'arbitrage familial dans le district de Grenoble pendant les premières années de la Révolution (1790-1792) / Jérôme Ferrand
Article
Dans la perspective de restaurer la paix sociale, la loi sur l'organisation judiciaire des 16-24 aout 1790 crée les tribunaux de famille pour régler les conflits familiaux. Leur originalité réside avant tout dans leur composition : les parents ou, à défaut, les amis des parties arbitreront les litiges. Mais la perspective d'une justice populaire confiée à des gens simples heurte la tradition judiciaire de l'Ancien Régime. Aussi les hommes de loi ne tardent-ils pas à investir l'institution...
Appartient à : «La Pierre et l'écrit , 1990-»
n° 14 (année 2003) ; p. 180-196 ; bibliogr.
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