0 avis
Les Tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire, 1792-1811 / Robert Allen
[traduit de l'anglais par James Steven Bryant]Livre
Edité par Presses universitaires de Rennes. Rennes - 2005
Synthèse sur l'histoire des tribunaux criminels de 1792, date de leur création à 1811, date à laquelle ils furent supprimés. L'auteur analyse la procédure criminelle dans le système de 1791, le verdict du jury, les procès, le jury de jugement, les procès politiques et la justice d'exception.
Autres documents dans la collection «Histoire»